Goupil, le dictionnaire phonologique
Goupil est une application pédagogique innovante qui permet aux enfants en école primaire de déterminer l’orthographe d’un mot grâce à leurs conaissances phonologiques.
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Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Frogames se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits de son catalogue.
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Le paiement peut s'effectuer par Carte bancaire : Visa, EuroCard, MasterCard, CB
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La commande d'un client ne sera considérée comme effective qu'à partir du moment où le centre de paiement aura donné son accord. En cas de refus de la part de Stripe, la commande sera automatiquement annulée. Frogames avertira le client concerné par e-mail.
Le client dispose de 14 jours francs à compter de la livraison pour demander un remboursement.
Frogames s'engage à rembourser le produit sans motif particulier. Un remboursement entrainera la destruction définitives des numéros de lience attachés à la commande. Pour effectuer une demande de remboursement, veuillez svp nous contacter préalablement par email à : contact@frogames.com
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige sur son interprétation et/ou exécution, le tribunal de Commerce de Reims sera seul compétent.
Le client et Frogames privilégieront toujours une solution amiable avant toute action en justice.
En vertu des articles 313-1 et suivants du Code pénal, constitue une escroquerie " le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge ".
Le délit d'escroquerie par utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement peut donner lieu à une peine de 5 ans d'emprisonnement et à une amende de 400 000 €. La simple tentative est punie des mêmes peines. La politique de notre site est de poursuivre au pénal quiconque se rendra coupable de telles tentatives de fraude. Nous n'hésiterons pas à porter plainte, notamment sur la base des informations fournies lors des commandes en ligne (adresse IP, adresse email).
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Christophe CANON
